Guide de la fiscalité de la recherche et de l'innovation
La fiscalité de la recherche et développement et de l’innovation est un levier puissant pour stimuler l’innovation et la R&D au sein de votre entreprise, Startups, PME, ETI et Grandes entreprises.
Dans ce page, les spécialistes en fiscalité de la R&D et de l’innovation de l’équipe Auvalie Innovation ont rassemblé les principales notions, informations, explications et FAQ sur les dispositifs fiscaux incontournables (CIR, CII, JEI, CICo, IPBox) pour financer les projets innovants d’une entreprise en France.
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Quels sont les principaux dispositifs dans le champs de la fiscalité de la recherche et développement et de l’innovation, en France?
Les principaux dispositifs français de la fiscalité de la R&D et de l’innovation sont:
- Le Crédit Impôt Recherche (CIR) pour financer les dépenses de R&D engagées par une entreprise
- Le Crédit Impôt Innovation (CII), destiné aux PME, pour financer la mise sur le marché de produits innovants
- Le Crédit d’impôt en faveur de la recherche collaborative (CICo/CRC) pour financer des collaborations scientifiques avec des organismes de recherche et de diffusion des connaissances (ORDC)
- Le statut Jeune Entreprise Innovation (JEI) qui octroie des avantages fiscaux et des allègements de charges sociales aux entreprises récemment créées qui investissent en R&D
- L’IPBox est un dispositif qui permet aux entreprises de bénéficier d’un taux d’imposition réduit sur les revenus tirés de leur actifs de Propriété Intellectuelle.
Ces dispositifs fiscaux contribuent à stimuler l’innovation et à favoriser la croissance des entreprises à travers des mécanismes financiers variés et parfois complexes.
Nos guides sur la Fiscalité de la recherche et de l’innovation vous présentent plus en détail ces dispositifs.
Pourquoi découvrir notre guide sur le Crédit Impôt Recherche (CIR)?
Le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) rentre dans le champ de la fiscalité de la recherche et développement et de l’innovation. Ce dispositif fiscal vise à encourager l’investissement dans les opérations de recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental au sein des entreprises françaises. Ce mécanisme prévoit de financer les dépenses de recherche et développement (R&D) engagées par la diminution des impôts à payer par l’entreprise.
Son utilisation stratégique offre un levier financier majeur pour investir dans l’innovation et renforcer la compétitivité de votre entreprise, ceci quelle que soit sa taille, startup, PME, ETI ou Grandes entreprises.
En effet, en plus de favoriser l’essor de projets innovants, le CIR contribue à dynamiser la croissance économique tout en consolidant votre positionnement sur le marché.
Nous vous proposons un guide complet sur le Crédit Impôt Recherche (CIR). Découvrez ainsi comment optimiser ce dispositif fiscal pour booster votre activité R&D. Explorez les avantages et les démarches pour maximiser les retombées de cette mesure stratégique pour votre entreprise innovante.
Pourquoi découvrir notre guide sur le Crédit Impôt Collaboration de Recherche (CICo) en faveur de la Recherche Collaborative (CRC)?
Le Crédit Impôt Collaboration de Recherche (CICo/CRC) rentre dans le champ de la fiscalité de la recherche et développement et de l’innovation. Ce dispositif constitue un levier fiscal essentiel pour les entreprises engagées dans des projets de recherche collaborative. Ce dispositif encourage la collaboration entre entreprises et organismes de recherche et de diffusion des connaissances (ORDC), offrant ainsi des avantages fiscaux significatifs pour financer les dépenses engagées dans ces projets R&D communs.
En utilisant le CICo/CRC de manière stratégique, les entreprises peuvent renforcer leurs collaborations avec d’autres acteurs de la recherche et aussi bénéficier d’un soutien financier précieux pour financer leurs initiatives innovantes et stimuler leur compétitivité.
Découvrez comment maximiser les opportunités offertes par le CICo dans notre guide complet sur le Crédit Impôt Collaboration de Recherche (CICo). Explorez les démarches à suivre et les bonnes pratiques pour optimiser votre utilisation du CICo/CRC et tirer le meilleur parti de vos projets collaboratifs.
Pourquoi choisir Auvalie Innovation pour votre fiscalité de la R&D et de l’innovation?
Depuis 2008, Auvalie Innovation est le partenaire de confiance pour la mise en oeuvre de la fiscalité de la recherche et développement et de l’innovation au sein des entreprises innovantes, PME, ETI et des startups. Notre équipe multidisciplinaire, composée de scientifiques et de profils financiers et fiscaux, s’engage pleinement dans la démocratisation de la fiscalité de la R&D. Notre expertise nous permet d’accompagner des entreprises de toutes tailles et dans tous les domaines scientifiques avec une méthodologie maîtrisée.
En cas de doute, ne laissez pas les défis de la mise en oeuvre de dispositifs fiscaux vous freiner dans votre quête d’innovation et de R&D. Contactez-nous dès aujourd’hui pour bénéficier de notre expertise en fiscalité de la recherche et de l’innovation et ouvrir de nouvelles perspectives à votre entreprise.
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